Conseil municipal du 08 juillet 2024
Liste des délibérations examinées
Délibération n° 2024-038 - Modification du tableau des emplois permanents
Délibération n° 2024-039 - Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité au pôle Scolaire Jeunesse
Délibération n° 2024-040 - Modification du RIFSEEP
Délibération n° 2024-041 - Prise en charge des frais de déplacement des agents
Délibération n° 2024-042 - Modalités de mise en œuvre du Compte Epargne Temps (C.E.T)
Délibération n° 2024-043 - Modalités d’exercice du travail à temps partiel pour les agents titulaires, stagiaires et contractuels
Délibération n° 2024-044 - Approbation de la modification n° 3 du Plan Local d’Urbanisme
Délibération n° 2024-045 - Acquisition foncière route des Carasses – Parcelle C 817
Délibération n° 2024-046 - Acquisition foncière route des Carasses – Parcelle C 378
Délibération n° 2024-047 - Acquisition foncière route des Carasses – Parcelles C 4689, C 4691 et C 4693
Délibération n° 2024-048 - Acquisition foncière espaces naturels sensibles – Parcelle A 644
Délibération n° 2024-049 - Tarifs de la restauration scolaire
Délibération n° 2024-050 - Délégation de maîtrise d’ouvrage à l’intercommunalité pour la réalisation d’un aménagement cyclable Route de Dalmaz
Conseil municipal du 24 juin 2024
Liste des délibérations examinées
Délibération n° 2024-037 - Avis du conseil municipal de La Balme de Sillingy sur le projet de la déchetterie intercommunale
Conseil municipal du 13 mai 2024
Liste des délibérations examinées
Délibération n° 2024-024 - Attribution de la distinction honorifique de « citoyen d’honneur de la ville de La Balme de Sillingy » à Monsieur Romano VOLPATO
Délibération n° 2024-025 - Attribution des subventions de fonctionnement 2024 aux associations
Délibération n° 2024-026 - Signature du protocole de mise en œuvre du rappel à l'ordre avec le Procureur de la République
Délibération n° 2024-027- Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité au service Accueil Proximité
Délibération n° 2024-028 - Acquisition foncière espaces naturels sensibles – Parcelles A 619 et A 620
Délibération n° 2024-029 - Acquisition foncière route des Carasses – Parcelle C 804
Délibération n° 2024-030 - Acquisition foncière route de la Vie Borgne – Parcelles C 4506, C4509 et C 4512
Délibération n° 2024-031 - Acquisition foncière route de la Plaine - Parcelles C 4592, C 4713 et C 4718
Délibération n° 2024-032 - Acquisition foncière route de Lompraz - Parcelle B 3084
Délibération n° 2024-033 - Acquisition foncière route des Carasses - Parcelle C 4604 et demande de servitude pour la collecte de déchets
Délibération n° 2024-034 - Approbation de l’avenant 2 à la convention de mise à disposition du centre de secours de La Balme de Sillingy
Délibération n° 2024-035 - Approbation de la modification de la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel et de services associés
Délibération n° 2024-036 - Approbation de la convention particulière relative à l’enfouissement des équipements de communications électroniques route des Vieux Rotets
Conseil municipal du 11 mars 2024
Liste des délibérations examinées
Délibération n° 2024-011 - Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité au service Enfance, jeunesse et éducation
Délibération n° 2024-012 - Modification du tableau des emplois permanents
Délibération n° 2024-013 - Formation des élus
Délibération n° 2024-014 - Zones d’accélération des énergies renouvelables
Délibération n° 2024-015 - Projet de modification n° 3 du PLU de LA BALME DE SILLINGY, au titre de l’article R104-33 du Code de l’urbanisme
Délibération n° 2024-016 - Cession d’un local commercial sis 65 impasse de la Pierre à feu
Délibération n° 2024-017 - Acquisition des parcelles C 816, C 823, C 824 et C 825 et C 807 à des fins de régularisation de voirie route des Carasses
Délibération n° 2024-018 - Compte de gestion – Budget principal 2023
Délibération n° 2024-019 - Compte administratif – Budget principal 2023
Délibération n° 2024-020 - Affectation du résultat – Budget principal 2023
Délibération n° 2024-021 - Budget primitif – Budget principal 2024
Délibération n° 2024-022 - Subvention de fonctionnement 2024 - Centre communal d’action sociale (CCAS)
Délibération n° 2024-023 - Taux de contributions directes 2024
Conseil municipal du 05 février 2024
Liste des délibérations examinées
Délibération n° 2024-001 - Création de deux emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité au pôle technique environnement
Délibération n° 2024-002 - Acquisition par la CCFU du foncier nécessaire à la construction des locaux France Services, d’un espace de bureaux et d’une crèche à La Balme de Sillingy
Délibération n° 2024-003 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2023
Délibération n° 2024-004 - Acquisition de la parcelle C 2502 route des Morzies à des fins de régularisation de voirie
Délibération n° 2024-005 - Acquisition des parcelles C 818, C819 et C 2093 et d’une partie de la parcelle C 808 route des Carasses à des fins de régularisation de voirie
Délibération n° 2024-006 - Acquisition des parcelles cadastrées A 543 et A 552 – Espaces Naturels Sensibles
Délibération n° 2024-007 - Biens vacants et sans maîtres – incorporation dans le domaine communal
Délibération n° 2024-008 - Débat d’orientation budgétaire
Délibération n° 2024-009 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’APE du Collège de La Mandallaz pour la réalisation d’un projet théâtral visant à favoriser le respect entre les jeunes
Délibération n° 2024-010 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association nationale des races mulassières du Poitou