Délibérations du conseil d'administration
Conseil d'administration du 24 septembre 2024
Liste des délibérations examinées
Délibération n° 2024-020 - Abrogation de la délibération n° 2024-16 et validation de nouveaux critères pour l'attribution de tickets de bus
Conseil d'administration du 02 juillet 2024
Liste des délibérations examinées
Délibération n° 2024-013 - Vote des subventions aux associations
Délibération n° 2024-014 - Modalités d'accompagnement et participation financière des accompagnants lors du spectacle seniors
Délibération n° 2024-015 - Modalités d'attribution des bons cadeaux de Noël aux enfants de la commune pour l'année 2024
Délibération n° 2024-016 - Validation d'une nouvelle aide facultative concernant l'attribution de tickets de bus et critères d'attribution
Conseil d'administration du 02 avril 2024
Liste des délibérations examinées
Délibération n° 2024-08 - Approbation du compte de gestion 2023 du budget autonome du CCAS de La Balme de Sillingy
Délibération n° 2024-09 - Approbation du compte administratif 2023 du budget autonome du CCAS de La Balme de Sillingy
Délibération n° 2024-10 - Affectation du résultat 2023 - Budget autonome du CCAS de La Balme de Sillingy
Délibération n° 2024-11 - Vote du budget primitif 2024 du budget autonome du CCAS de La Balme de Sillingy
Conseil d'administration du 18 mars 2024
Liste des délibérations examinées
Délibération n° 2024-06 - Débat d'orientation budgétaire - Annexe
Délibération n° 2024-05 - Aide financière pour le centre de loisirs
Conseil d'administration du 25 janvier 2024
Liste des délibérations examinées
Conseil d'administration du 24 octobre 2023
Délibération n° 2023-20 portant approbation des critères d'attribution des bons de Noël pour les enfants de la commune
Conseil d'administration du 27 juin 2023
Liste des délibérations examinées
Délibération n° 2023-18 portant approbation du règlement intérieur des aides facultatives du CCAS - Annexe
Délibération n° 2023-17 portant modalité d'accompagnement et participation financière des accompagnants pour le spectacle séniors
Délibération n° 2023-16 portant fixation de l'âge minimum pour la participation au spectacle des séniors
Délibération n° 2023-15 portant vote des subventions aux associations
Conseil d'administration du 28 mars 2023
Liste des délibérations examinées
Délibération n° 2023-09 portant vote du budget primitif 2023du budget autonome du CCAS - ANNEXE
Délibération n° 2023-08 portant affectation des résultats 2022
Délibération n° 2023-07 portant approbation du compte administratif du budget annexe du CCAS
Délibération n° 2023-06 portant approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe du CCAS
Conseil d'administration du 07 mars 2023
Liste des délibérations examinées
Délibération n° 2023-05 portant approbation du règlement budgétaire et financier du CCAS
Délibération n° 2023-04 portant débat d'orientation budgétaire
Conseil d'administration du 17 janvier 2023
Liste des délibération examinées
Délibération n° 2023-01 portant attribution d'aides financières alimentaires accordées par le CCAS depuis le 4 octobre 2022
Délibération n° 2023-02 portant aide exceptionnelle pour une facture d'honoraire d'avocat
Conseil d'administration du 4 octobre 2022
Liste des délibérations examinées
Délibération n° 2022-16 portant autorisation de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Délibération n° 2022-17 portant mise en place de la nomenclature M57
Délibération n° 2022-18 relative aux critères d'attribution des bons de Noël pour les enfants de la commune