2024

Décision du maire n° 2024-042 du 18 avril 2024 portant attribution du lot 12 du marché de construction d'un vestiaire de football et d'une salle communale à la société ORONA SAS

Décision du maire n° 2024-041 du 12 avril 2024 portant souscription d’un placement de trésorerie sur un compte à terme ouvert auprès du Trésor Public

Décision du maire n° 2024-040 du 12 avril 2024 portant retrait sur compte à terme des placements effectués par la décision n° 2024-001

Décision du maire n° 2024-039 du 5 avril 2024 portant demande de subvention pour l’aménagement du Domaine du Tornet au Département de la Haute-Savoie

Décision du maire n° 2024-038 du 5 avril 2024 portant demande de subvention pour la construction d’un équipement sportif multifonctionnel au Département de la Haute-Savoie

Décision du maire n° 2024-037 du 5 avril 2024 portant attribution du marché de travaux d’aménagement de la base de loisirs « Domaine du Tornet » - phase 2 au groupement représenté par la société GIRAUDON TP

Décision du maire n° 2024-036 du 26 mars 2024 portant renonciation au droit de préemption urbain à l’encontre de la parcelle cadastrée section B 2092p2

Décision du maire n° 2024-035 du 12 mars 2024 portant renonciation au droit de préemption urbain à l’encontre des parcelles cadastrées section B 2917 et B 2919

Décision du maire n° 2024-034 du 8 mars 2024 portant actualisation de la demande de subvention DETR 2024-2

Décision du maire n° 2024-033 du 4 mars 2024 portant attribution d'un accord cadre de travaux d'entretien et de réparation des voiries communales à la société COLAS France

Décision du maire n° 2024-032 du 27 février 2024 portant renonciation au droit de préemption urbain à l’encontre de la parcelle cadastrée section C 4698

Décision du maire n° 2024-031 du 15 février 2024 portant signature d’un contrat avec la Société DIAC LOCATION pour la location d’une batterie pour un véhicule électrique

Décision du maire n° 2024-030 du 16 février 2024 portant modification de la demande de subvention DETR 2024-3bis

Décision du maire n° 2024-029 du 13 février 2024 portant renonciation au droit de préemption urbain à l’encontre de la parcelle cadastrée section B 2014

Décision du maire n° 2024-028 du 13 février 2024 portant renonciation au droit de préemption urbain à l’encontre de la parcelle cadastrée section C 2764

Décision du maire n° 2024-027 du 13 février 2024 portant renonciation au droit de préemption urbain à l’encontre de la parcelle cadastrée section B 2092p1

Décision du maire n° 2024-026 du 12 février 2024 portant attribution de lots du marché de construction d'un vestiaire de football et d'une salle communale  aux entreprises AB Maçonnerie et LP Charpente

Décision du maire n° 2024-025 du 02 février 2024 portant signature d'une convention pour l'utilisation du stand de tir de Douvaine pour l'entraînement au tir et au maniement des armes par la police pluricommunale

Décision du maire n° 2024-024 du 02 février 2024 portant demande de subvention au titre du plan départemental des actions de sécurité routière pour le projet de sécurisation de la route de La Bonasse

Décision du maire n° 2024-023 du 02 février 2024 portant demande de subvention au titre du plan départemental des actions de sécurité routière pour le projet de sécurisation du carrefour RD3 - Route de Dalmaz

Décision du maire n° 2024-022 du 31 janvier 2024 portant modification de la demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR 2024-1)

Décision du maire n° 2024-021 du 31 janvier 2024 portant modification de la demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR 2024-3bis)

Décision du maire n° 2024-020 du 27 février 2024 portant signature d'une convention avec la fondation 30 millions d'amis pour la stérilisation et l'identification des chats errants

Décision du maire n° 2024-019 du 31 janvier 2024 portant modification de la demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR 2024-019)

Décision du maire n° 2024-018 du 15 février 2024 portant signature d’une convention avec une société agréée par la préfecture de Haute-Savoie en vue de l’enlèvement des véhicules en stationnement abusif, gênant ou dangereux

Décision du maire n° 2024-017 du 15 février 2024 portant signature d’une convention avec la SARL « Pièces Auto MOENE » en vue de l’enlèvement des véhicules hors usage

Décision du maire n° 2024-016 du 30 janvier 2024 portant renonciation au droit de préemption urbain à l’encontre des parcelles cadastrées section C 4627 et 4630

Décision du maire n° 2024-015 du 29 janvier 2024 portant reconduction 2 de la convention d’occupation précaire d’un espace de vente opération Cœur de Balme avec la société SCCV

Décision du maire n° 2024-014 du 25 janvier 2024 portant demande de subvention à l’État et la Région pour les équipements de protection de la police pluri communale

Décision du maire n° 2024-013 du 25 janvier 2024 portant demande de subvention à l’État et la Région pour l’extension du dispositif de vidéoprotection

Décision du maire n° 2024-012 du 24 janvier 2024 portant signature d'un contrat de maintenance des défibrillateurs communaux

Décision du maire n° 2024-011 du 24 janvier 2024 portant signature d'un contrat de maintenance des dispositifs de sécurité incendie des bâtiments communaux avec la société CHUBB

Décision du maire n° 2024-010 du 17 janvier 2024 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 4184

Décision du maire n° 2024-009 du 17 janvier 2024 portant signature d’un accord-cadre avec la société MILLE ET UN REPAS pour la préparation et la livraison de repas en liaison froide

Décision du maire n° 2024-008 du 16 janvier 2024 portant signature d'une convention de mise à disposition et d'utilisation du stand de tir de St Julien en Genevois

Décision du maire n° 2024-007 du 10 janvier 2024 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 4547

Décision du maire n° 2024-006 du 10 janvier 2024 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre des parcelles cadastrées section C 4756, 4075, 4069, 4070, 4071 et 1641

Décision du maire n° 2024-005 du 10 janvier 2024 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section B 2340 /

Décision du maire n° 2024-004 du 10 janvier 2024 portant renonciation au droit de préemption urbain à l'encontre de la parcelle cadastrée section C 3591

Décision du maire n° 2024-003 du 9 janvier 2024 portant demande de subvention au titre de la DETR 2024 pour le projet de réhabilitation de la salle G.Daviet

Décision du maire n° 2024-002 du 8 janvier 2024 portant aliénation de gré à gré du Toyota Hilux immatriculé 7946ZF74

Décision du maire n° 2024-001 du 8 janvier 2024 portant virement de crédits