Arrêtés d'autorisation d'ouverture de débit temporaire de boissons
Arrêté n° 2025-018 du 3 février 2025 portant autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire accordée à l’Association Balme Pêche Loisirs à l’occasion du concours de truites Challenge Jean Favre D'Anne le samedi 4 et le dimanche 5 octobre 2025
Arrêté n° 2025-017 du 3 février 2025 portant autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire accordée à l’Association Balme Pêche Loisirs à l’occasion de l'Enduro Carpes Roger Vittoz du jeudi 14 au dimanche 17 août 2025
Arrêté n° 2025-016 du 3 février 2025 portant autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire accordée à l’Association Balme Pêche Loisirs à l’occasion du concours de truites Challenge Jean Favre D'Anne le samedi 5 et le dimanche 6 avril 2025
Arrêté n° 2025-015 du 3 février 2025 portant autorisation d’ouverture de débit de boissons temporaire accordée à l’Association Balme Pêche Loisirs à l’occasion de l'ouverture de la pêche les 21 et 22 février 2025
Arrêté n° 2025-014 du 03 février 2025 portant autorisations de prolongation d'ouverture accordées à l'hôtel restaurant Les Rochers / La Chrissandière en 2025
Arrêté n° 2025-011 du 22 janvier 2025 portant autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire accordée à la Paroisse St Famille de La Mandallaz à l'occasion du repas paroissial le dimanche 2 février 2025
Arrêté n° 2025-010 du 20 janvier 2025 portant autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire accordée à l'APE d'Avully à l'occasion de la Vintage Party le dimanche 18 mai 2025
Arrêté n° 2025-007 du 10 janvier 2025 portant autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire accordée au Secours Catholique à l'occasion du concert de la chorale Trois Petites Notes le dimanche 26 janvier 2025
Arrêté n° 2025-005 du 9 janvier 2025 portant autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire accordée à l'association Comité de Jumelage à l'occasion du spectacle dansant Mike et ses boys le samedi 8 février 2025
Arrêté n° 2025-004 du 9 janvier 2025 portant portant autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire accordée à l'association sportive de Sillingy à l'occasion du loto le samedi 25 janvier 2025
Arrêté n° 2024-003 du 2 janvier 2025 portant autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire accordée à l'association des Arts Martiaux à l'occasion des démonstrations et repas des écoles le samedi 5 avril 2025
Arrêté n° 2024-002 du 2 janvier 2025 portant autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire accordée à l'association des Arts Martiaux à l'occasion de la Warriors Martial Cup 2025 le samedi 31 mai et le dimanche 1er juin 2025
Arrêté n° 2024-001 du 2 janvier 2025 portant autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire accordée à l'association des Arts Martiaux à l'occasion de la Warriors Martial Kids Cup 2025 le dimanche 26 janvier 2025
Arrêtés d'occupation du domaine public
ARR PM N°11-2025 du 20 février 2025 portant autorisation d'occupation du domaine public pour l'association Classique Mécanique Balméenne à l'occasion de la Vintage Party le dimanche 18 mai 2025
ARR PM N°09-2025 du 05 février 2025 portant autorisation d'occupation du domaine public pour l'association Balme Pêche Loisirs pour les concours de pêche 2025
ARR PM N°08-2025 du 04 février 2025 portant autorisation d'occupation du domaine public pour le food-truck "French Burger" pour l'année 2025
ARR PM N°07-2025 du 04 février 2025 portant autorisation d'occupation du domaine public pour le food-truck "Yakumi du 1er janvier au 31 mars 2025
ARR PM N°05-2025 du 20 janvier 2025 portant autorisation d'occupation du domaine public pour l'association Classique Mécanique Balméenne pour stationner des véhicules de collection sur le parking relais en 2025
Arrêtés d'interdiction temporaire de stationnement
Arrêté PM N° 01-2025 du 10 janvier 2025 portant interdiction de stationnement sur trois places de stationnement rue Colle Umberto en raison de travaux d'espaces verts du mercredi 15 janvier à 07h au jeudi 16 janvier à 18h
Autres arrêtés administratifs
Arrêté 2025-013 du 03 février 2025 portant délégation de fonction du Maire à Jean-Claude PEPIN
Arrêté 2025-012 du 28 janvier 2025 portant délégation de signature au responsable du Service Finances et Marchés Publics
Arrêté 2025-008 du 27 janvier 2025 portant délivrance d'une autorisation préalable de remplacement d'enseigne pour le Centre E.LECLERC