Conseil municipal du 17 mars 2025
Liste des délibérations examinés
2025-005 - Arrêt pour le projet allégé de révision n° 2 du Plan Local d’Urbanisme
2025-006 - Signature d'une convention avec la Préfecture de Haute-Savoie pour la transmission des actes d'urbanisme
2025-007 - Acquisition en Vente en l’Etat Futur d’Achèvement d’un lot en volume du programme de construction résidence Cœur de Balme, propriété de la société SA SAFILAF et de places de stationnement
2025-008 - Acquisition et cession foncière route des Carasses – Parcelles C 4886 et C 4884
2025-009 - Acquisition foncière route de Sous Lompraz – Parcelles B 3087 et B 3095
2025-010 - Compte financier unique – Budget principal 2024
2025-011 - Affectation du résultat – Budget principal 2024
2025-012 - Budget primitif – Budget principal 2025
2025-013 - Taux de contributions directes 2025
2025-014 - Recours à l'emprunt
2025-015 - Subvention de fonctionnement 2025 - Centre communal d’action sociale (CCAS)
2025-016 - Signature d'une convention de coopération avec l'association passage pour les chantiers éducatifs jeunes
2025-017 - Approbation du règlement de l'accueil périscolaire
2025-018 - Approbation du règlement de l'accueil extrascolaire
2025-019 - Avenant à la convention relative à la mise en place d’un projet éducatif de territoire (PEDT) et du plan mercredi
2025-020 - Dénomination du complexe Edouard SYLVESTRE
2025-021 - Dénomination des cimetières communaux
2025-022 - Dénomination de la salle Roger DUMAS
2025-023 - Dénomination de la salle du lac
2025-024 - Approbation du règlement intérieur des salles communales
2025-025 - Modification du tableau des emplois
Conseil municipal du 03 février 2025
Liste des délibérations examinées
2025-001 - Création de deux emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité au sein des services techniques
2025-002 - Information concernant une convention de mise à disposition du responsable informatique
2025-003 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2024
2025-004 - Débat d’orientation budgétaire