Décisions du maire 2025
Décision du maire n° 2025-042 du 28 mars 2025 portant demande de subvention CDAS 2025 pour la création d’une plateforme innovante multisport parking
Décision du maire n° 2025-041 du 28 mars 2025 portant demande de subvention CDAS 2025 pour des travaux d’installation de panneaux photovoltaïques
Décision du maire n° 2025-040 du 28 mars 2025 portant demande de subvention CDAS 2025 pour les travaux du Domaine du Tornet – phase 3
Décision du maire n° 2025-039 du 28 mars 2025 portant demande de subvention CDAS 2025 pour la création d’une voie verte route des Carasses
Décision du maire n° 2025-038 du 25 mars 2025 portant renonciation au droit de préemption urbain à l’encontre des parcelles cadastrées section C sous les numéros 1056, 2360, 2361, 2362, 2364, 2367, 2368, 2852, 3245, 4670, 4672, 4678, 4679, 4680 et 4683
Décision du maire n° 2025-037 du 25 mars 2025 portant renonciation au droit de préemption urbain à l’encontre des parcelles cadastrées section B sous les numéros 738, 739 et 767
Décision du maire n° 2025-036 du 25 mars 2025 portant renonciation au droit de préemption urbain à l’encontre des parcelles cadastrées section B sous les numéros 3114 et 3111
Décision du maire n° 2025-035 du 24 mars 2025 portant demande de subvention au département pour l’acquisition d’ENS en 2024
Décision du maire n° 2025-033 du 18 mars 2025 portant modification 2 du lot 3 du marché de construction d’un vestiaire de football et d’une salle communale
Décision du maire n° 2025-032 du 17 mars 2025 portant renonciation au droit de préemption urbain à l’encontre des parcelles cadastrées section C sous les numéros 1056, 2360, 2361, 2362, 2364, 2367, 2368, 2852, 3245, 4670, 4672, 4678, 4679, 4680 et 4683
Décision du maire n° 2025-031 du 17 mars 2025 portant renonciation au droit de préemption urbain à l’encontre des parcelles cadastrées section C sous les numéros 1056, 2360, 2361, 2362, 2364, 2367, 2368, 2852, 3245, 4670, 4672, 4678, 4679, 4680 et 4683
Décision du maire n° 2025-030 du 13 mars 2025 portant modification 1 du lot 4 du marché de travaux d’extension du réfectoire de l’école d’Avully
Décision du maire n° 2025-029 du 11 mars 2025 portant renonciation au droit de préemption urbain à l’encontre des parcelles cadastrées section C sous les numéros 1056, 2360, 2361, 2362, 2364, 2367, 2368, 2852, 3245, 4670, 4672, 4678, 4679, 4680 et 4683
Décision du maire n° 2025-028 du 11 mars 2025 portant renonciation au droit de préemption urbain à l’encontre des parcelles cadastrées section B sous les numéros 2497 et 2498
Décision du maire n° 2025-027 du 11 mars 2025 portant renonciation au droit de préemption urbain à l’encontre des parcelles cadastrées section C sous les numéros 4508 et 4505
Décision du maire n° 2025-026 du 11 mars 2025 portant renonciation au droit de préemption urbain à l’encontre des parcelles cadastrées section C sous les numéros 1472 et 2913
Décision du maire n° 2025-025 du 11 mars 2025 portant renonciation au droit de préemption urbain à l’encontre des parcelles cadastrées section C sous les numéros 1056, 2360, 2361, 2362, 2364, 2367, 2368, 2852, 3245, 4670, 4672, 4678, 4679, 4680 et 4683
Décision du maire n° 2025-022 du 10 mars 2025 portant approbation d’une sous-traitance des travaux du lot 11 de l’extension du réfectoire de l’école d’Avully à la société CCM Equipements
Décision du maire n° 2025-021 du 03 mars 2025 portant signature d'une convention d'usage pour la gestion du site ENS des Grandes Vignes
Décision du maire n° 2025-020 du 25 février 2025 portant renonciation au droit de préemption urbain à l’encontre des parcelles cadastrées section C 4158, 3789 et 4171
Décision du maire n° 2025-019 du 25 février 2025 portant renonciation au droit de préemption urbain à l’encontre des parcelles cadastrées section B 1995, 1997, 1999, 2000, 2001, 2003 et 2096
Décision du maire n° 2025-018 du 25 février 2025 portant renonciation au droit de préemption urbain à l’encontre de la parcelle cadastrée section C1628
Décision du maire n° 2025-017 du 24 février 2025 portant signature d’une convention de missions d’assistance pour la passation et la gestion des marchés publics d’assurance avec la société MG Audit Assur
Décision du maire n° 2025-016 du 24 février 2025 portant cession de projecteurs Juliat 614SX
Décision du maire n° 2025-015 du 21 février 2025 portant cession d’un compresseur
Décision du maire n° 2025-014 du 20 février 2025 portant approbation d'une sous-traitance des travaux du lot 3 de la construction d'un vestiaire de football à la société Sols Deco
Décision du maire n° 2025-013 du 12 février 2025 portant signature d’un contrat d’assistance juridique pour aide à la décision avec la société SVP
Décision du maire n° 2025-012 du 6 février 2025 portant approbation de sous-traitance des travaux du lot 12 de la construction d’un vestiaire de football à la société Toplift
Décision du maire n° 2025-011 du 6 février 2025 portant signature de contrats de missions d’assistance et/ou diagnostic des tribunes escamotables et d’équipements scéniques avec la société Qualiconsult
Décision du maire n° 2025-010 du 6 février 2025 portant signature de contrats de vérification périodique de solidité des équipements sportifs avec la société Qualiconsult
Décision du maire n° 2025-009 du 3 février 2025 portant approbation d’une modification de sous-traitance des travaux d’aménagement du carrefour RD3 / route de Dalmaz présentés par la société Colas France
Décision du maire n° 2025-008 du 28 janvier 2025 portant signature d’un contrat d’entretien des cloches de l’église avec la société Paccard Fonderie
Décision du maire n° 2025-007 du 28 janvier 2025 portant renonciation au droit de préemption urbain à l’encontre des parcelles cadastrées section C 1056, 2360, 2361, 2362, 2364, 2367, 2368, 2852, 3245, 4670, 4672, 4678, 4679, 4680 et 4683
Décision du maire n° 2025-006 du 28 janvier 2025 portant renonciation au droit de préemption urbain à l’encontre des parcelles cadastrées section B 762, 763 et 1611
Décision du maire n° 2025-005 du 14 janvier 2025 portant renonciation au droit de préemption urbain à l’encontre des parcelles cadastrées section C 1056, 2360, 2361, 2362, 2364, 2367, 2368, 2852, 3245, 4670, 4672, 4678, 4679, 4680 et 4683
Décision du maire n° 2025-004 du 14 janvier 2025 portant renonciation au droit de préemption urbain à l’encontre des parcelles cadastrées section C 2660, 2661 et 4603
Décision du maire n° 2025-003 du 14 janvier 2025 portant attribution des lots n° 7 et n° 8 du marché de travaux d’extension du réfectoire de l’école d’Avully
Décision du maire n° 2025-002 du 6 janvier 2025 portant reconduction 3 de la convention d'occupation précaire d'un espace de vente opération "Coeur de Balme"
Décision du maire n° 2025-001 du 6 janvier 2025 portant ouverture de comptes à terme